Maison 46
Présentation de la marque Maison 46
Déposée par voie électronique le 24 juillet 2019 par SUITE HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison 46 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Maison 46 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison 46 arrivera à expiration en date du 24 juillet 2029.
SUITE HOTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46