Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison 46
SUITE HOTEL

Numéro de dépôt :
4570499
Date de dépôt :
24/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2029
Maison 46 de SUITE HOTEL

Présentation de la marque Maison 46

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2019 par SUITE HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison 46 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est SUITE HOTEL domicilié(e) 46 RUE DE LA CROIX NIVERT - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTELIM SA, Monsieur RAPHAEL AZOULAY domicilié(e) 11 AVENUE MYRON HERRICK - 75008 - PARIS - France.

La marque Maison 46 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison 46 arrivera à expiration en date du 24 juillet 2029.

SUITE HOTEL a également déposé les autres marques suivantes : 46 EIFFEL , MAISON EIFFEL CAMBRONNE


SUITE HOTEL - 46 RUE DE LA CROIX NIVERT - 75015 - PARIS - France


HOTELIM SA, Monsieur RAPHAEL AZOULAY - 11 AVENUE MYRON HERRICK - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.